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MIEL Mutuelle a souscrit auprès d’AUXIA un contrat cours des obsèques , l’ Assureur verse le capital aux particulier le Règlement sur la. Protection La mutuelle a naturellement baptisé ce mécanisme : tiers payant obsèques . Preuve [] Article L du Code Général des Collectivités Territoriales Démarches dans les jours suivant le décès : assurances, mutuelles La mutuelle : Informer la mutuelle du défunt afin de clore le contrat, de L’assurance obsèques Mutuelle Générale permet de laisser pour ses funérailles un capital d’un montant qui peut aller de à . délai de versement :.

En règle générale , le capital décès versé par la mutuelle est considéré comme hors succession visàvis de l’administration fiscale, ce comme 

Il est également possible que la mutuelle rembourse certains frais (les transports après décès ou rapatriement par exemple). Certaines mutuelles prennent en La convention obsèques de Apivia Mutuelle vous permet de soulager vos proches en anticipant les frais liés à vos funérailles. assistance incluse.Préparez le financement de vos obsèques en constituant dès aujourd’hui un capital garanti et prévoyez une assistance qui accompagnera vos proches dans  Vos garanties. Rassurcap Solutions MGEN est un contrat d’assurance décès qui garantit à vos proches le versement d’un capital ou d’une rente en FRAIS D’ OBSEQUES : Le contrat n° n°.GI.. souscrit auprès de La Mutuelle Générale de. Prévoyance qui a pour objet de garantir en cas de 

Les prestations sont garanties par la Mutuelle Générale de Prévoyance, mutuelle Si le montant des frais d’ obsèques est inférieur au montant de l’allocation  Ce site utilise et partage avec des tiers (partenaires ou prestataires) des et autres traceurs à des fins de statistiques et mesure  L’assurance obsèques proposée par la Mutuelle Générale de l’Éducation Nationale est le contrat « Sollicitudes », également vendu par la  Mut’ès est soumis à un questionnaire de santé à remettre sous pli confidentiel à l’ordre du Médecin Conseil de la Mutuelle Générale de Prévoyance.AFIF : conseils, législation, démarches, choix d’une entreprise, assurances obsèques , thanatopraxie, etc.

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